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Bonjour

 

Ci-dessous mon règlement de copropriété

 

Section 1

 

USAGE DES PARTIES PRIVATIVES

 

Article 9

Chacun des copropriétaires aura le droit de jouir comme bon lui semblera des parties privatives comprises dans son lot, à la condition de ne pas nuire aux droits des autres copropriétaires et de ne rien faire qui puisse, soit compromettre la solidité de l’immeuble, soit porter atteinte à sa destination et sous les réserves qui vont être ci-après formulées.

  1. Occupation : Les appartements ne pourront être qu’occupés bourgeoisement

Les copropriétaires de la maison ne pourront consentir des locations qu’à des personnes de bonne vie et mœurs.

Les copropriétaires et occupants devront veiller à ce que la tranquillité de l’immeuble ne soit en aucun cas troublée par leur fait, celui ces personnes de leur famille, de leurs invités, de leurs clients ou des gens à leur service.

 

 

 

Je me demande plusieurs choses car plusieurs informations circulent sur internet

 

En outre il est interdit de louer son logement en airbnb quand on parle d’occupation à titre bourgeois exclusivement, est ce que le terme exclusif doit figurer dans le règlement, et donc ne me concerne pas?

Autre demande j’ai lu qu’en tant que propriétaire occupant, j’avais malgré tout le droit de louer vu que c’est ma résidence principale et que j’y vis le reste du temps c’est à dire 120 nuits par an en location et le reste du temps moi même

Enfin dans le règlement ci-dessus on parle de client, donc si on peut recevoir des clients cela signifie qu’on peut louer en airbnb puisque on ne peut pas interdire un airbnb et autoriser une activité commerciale

Aussi il est précisé que je peux louer qu’à des personnes de bonnes moeurs, donc que je peux louer

 

Tout cela pour savoir si j’ai la possibilité si ma copro s’oppose à moi à continuer ma location en airbnb ou non

 

 

Cordialement

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