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Bonjour,

Je cherche des articles sur internet mais j’aimerai avoir aussi vos avis à ce sujet. J’ai trouvé un concept de snacking étranger intéressant. En première intension j’ai contacté la société pour me renseigner sur les objectifs de développement pour l’Europe et la France et il s’avère que le projet n’est pas étudié pour le moment chez eux. Depuis, j’ai constaté qu’un restaurant ayant le même concept, avec quasiment le même noms d’enseigne et le même logo à été créé en France. Pourtant ce restaurant est bien indépendant de la société à l’origine du concept.

Ma question est la suivante: Dans quelle mesure puis-je moi même reproduire ce concept sans m’exposer à diverses poursuites, tant de la société étrangère et du restaurant existant en France?

 

En vous remerciant de m’avoir lu et de l’intérêt porté à la question.

 

Cordialement

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Bonjour,

Si la marque et le logo ont été déposées vous ne pouvez les utiliser sans risquer des poursuites judiciaires de la part de ceux qui les ont déposés.

Bien cordialement,

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