Bonjour,
Chaque parent, qu’il soit séparé ou non, doit contribuer à l’entretien et à l’éducation de ses enfants à proportion de ses ressources, de celles de l’autre parent, ainsi que des besoins de l’enfant. Cette contribution prend le plus souvent la forme d’une pension alimentaire versée par le parent qui n’a pas la résidence habituelle de l’enfant ou, en cas de résidence alternée, par celui disposant de ressources plus élevées.
La pension alimentaire est destinée à couvrir l’ensemble des besoins ordinaires de l’enfant, ce qui inclut principalement le logement, l’alimentation, l’habillement, la santé, la scolarité, les activités extra-scolaires, et les loisirs courants. Elle peut également couvrir, selon la convention ou la décision de justice, certains frais dits “exceptionnels” ou “extraordinaires” : il peut s’agir, par exemple, de frais médicaux non remboursés, de voyages scolaires, ou d’activités sportives inhabituelles, s’ils sont expressément prévus.
Les cadeaux offerts à l’occasion des anniversaires des amis de l’enfant font partie des dépenses de la vie courante lorsque l’enfant est accueilli chez l’un de ses parents, au même titre que les sorties, les repas spéciaux ou les loisirs occasionnels. En l’absence de précision contraire dans le jugement ou la convention fixant la pension alimentaire, ces dépenses sont normalement à la charge du parent qui reçoit l’enfant lors de la période concernée, ici le week-end de garde. En pratique, il n’existe aucune règle légale ou jurisprudentielle imposant au parent qui perçoit la pension alimentaire de prendre en charge les cadeaux destinés aux amis de l’enfant lors du week-end de l’autre parent. Cette dépense relève du budget “ordinaire” du parent qui accueille l’enfant, à moins que la pension alimentaire ait été fixée pour couvrir spécifiquement ce type de frais, ce qui est très rare.
Si les parents souhaitent prévoir une répartition différente (par exemple : partage des frais pour les cadeaux d’anniversaire des copains), cela doit être expressément mentionné dans la convention parentale homologuée ou dans la décision de justice. En l’absence de clause spécifique, chacun prend en charge les frais liés à l’accueil de l’enfant pendant son temps de garde.
En l’état actuel du droit, le parent chez qui l’enfant se trouve au moment d’un anniversaire prend en charge le cadeau destiné à l’ami, sauf accord particulier entre les parents ou mention expresse dans le jugement ou la convention de divorce. La pension alimentaire ne vise pas à couvrir spécifiquement ce type de dépenses, mais plus largement les besoins ordinaires de l’enfant.
En somme, sauf disposition contraire dans votre jugement ou convention parentale, les cadeaux pour les amis lors des anniversaires sont à la charge du parent chez qui l’enfant est présent ce jour-là, donc, sur vos week-ends de garde, c’est à vous de prendre en charge ce type de dépense.
