Bonjour,
Je suis à la retraite depuis le 1 er mai 2020.
Je travaillais dans un petit bureau d’étude en électronique appartenant à un grand groupe international (6000 personnes à l’époque – racheté récemment par un groupe Taïwanais = 25000 personnes).
Il était usuel au B.E. de faire évoluer les technicien V.3 à la position cadre après 10 années de bon services.
Tous mes collègues dans cette situation ont obtenus cette promotion sauf évidement ceux qui ont quitté l’entreprise et une personne décédé en service.
Pour ma part on ne m’a pas proposé cette évolution, non pas sur des critères de non compétence mais sans explications valables, en clair on m’a fait poireauter durant les cinq dernières années (sur 15) de ma carrière.
Dans les trois dernières années de mon exercice un nouveau directeur a été nommé sur le site ou je travaillai. Devant mes compétences multiples et mon engagement pour la société, il a engagé une démarche auprès de la direction pour me faire obtenir cette promotion, il m’a même obtenu une augmentions conséquente, la première en 15 ans, en me disant que c’était en bonne voie et que cette augmentation était un équilibrage de salaire pour préparer mon passage cadre. Ensuite on m’a laissé entendre que “Ma promotion était imminente” à plusieurs reprises. Quand j’ai vu mon départ en retraite approcher (un an avant), j’ai insisté lourdement pour obtenir mon évolution alors le directeur de site m’a avoué en aparté et verbalement qu’il avait beaucoup de difficultés à faire avancer la chose, argumentant que ce serai plus facile si “Je la mettais un peu en sourdine” lors des séances de comité d’entreprise et comité de groupe qui se déroulaient à Paris avec les représentants des autres sites Français et auxquelles j’assistai conformément à mon mandat de représentant unique du personnel.
J’en ai donc conclu que je faisais l’objet d’une discrimination lié à ce mandat et j’ai entamé une négociation de compensation financière auprès de la direction qui ne m’a jamais répondu.
J’ai donc déposé une saisine au tribunal des Prud’hommes de Grenoble.
Le 12 février dernier je suis allé en conciliation, mon ex entreprise s’était faite représenté par un avocat. Celui-ci a repoussé toute conciliation. J’ai demandé aux personne présentes ce que j’encourrai si je poursuivais avec un procès et l’on m’a cité l’article 700 qui, si j’étais débouté, pouvais me condamné à payer les 1500 à 2000 € de frais d’avocat du défendant. Je ne peux prendre ce risque inconsidérément avec ma petite retraite. J’ai lu depuis que le juge n’utilisait cette article contre un plaignant envers une entreprise que très exceptionnellement dans la mesure où la plainte était abusive et non justifié.
Désolé pour ce développement un peu long mais je pense que mon cas n’est pas courant. J’aimerai avoir un conseil avant de poursuivre en procès : Ma plainte pourrait-elle être considéré comme abusive et me contraindre à payer l’avocat de la partie adverse ?
En vous remerciant de votre assistance.

Marcel Plion