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Bonjour,

J’ai souscrit un contrat dans une agence de ménage qui contient une clause de non sollicitation de personnel. Cette clause dit ceci : “tout client s’interdit d’employer de manière directe ou indirecte tout intervenant présenté par le prestataire au client ou qui a réalisé des prestations à son domicile dans le cadre du présent contrat. Cette interdiction s’impose au client durant toute la durée du contrat et perdurera un an à compter du règlement de la dernière facture”.  Or je souhaiterais embaucher une personne qui a travaillé chez eux pour moi mais dont le contrat a pris fin depuis plusieurs mois. Est-ce possible?

Merci

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bonjour,

tout dépend de la durée de la clause de sollicitation.

Sachez qu’une clause pas assez précise dans sa durée et son étendue pour être considérée comme illicite.

cordialement

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